Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTINA
CARRON FRANCE

Numéro de dépôt :
1137302
Date de dépôt :
04/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CORTINA

Déposée le 4 juin 1980 par CARRON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CORTINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARRON FRANCE domicilié(e) (S.A.) 25, rue du Viaduc Le Houlme 76770 MALAUNAY - France.

La marque CORTINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CORTINA est expirée depuis le 4 juin 1990.

CARRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOTUS , ATHENA , OLIVIA , LUCIA


CARRON FRANCE - (S.A.) 25, rue du Viaduc Le Houlme 76770 MALAUNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et plus particulièrement appareils sanitaires et de lavage, baignoires, lave-mains, bidets, waterclosets, leurs parties et accessoires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.